Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND VENEUR
EARL Alain JAUME, EARL

Numéro de dépôt :
4332341
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
GRAND VENEUR de EARL Alain JAUME

Présentation de la marque GRAND VENEUR

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la société EARL Alain JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND VENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la société EARL Alain JAUME domicilié(e) 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 042 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ALAIN JAUME, M. ALAIN JAUME domicilié(e) 1358 RUE Chateauneuf du pape - 84100 - ORANGE - France.

La marque GRAND VENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VENEUR arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

EARL Alain JAUME a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMPAUVINS , Domaine la Grangette Saint Joseph , Clos de Sixte , Le Miocéne


EARL Alain JAUME, EARL - 1358 route de Chateauneuf du Pape - 84100 - ORANGE - France - SIREN 390042653


EARL ALAIN JAUME, M. ALAIN JAUME - 1358 RUE Chateauneuf du pape - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.